Mentions légales - Racingfr-Online

1 - Propriété intellectuelle

Le present site, c'est à dire les fichiers et le code source qui le compose à l'exception des bases de données, des noms de domaine et des images, est la proprieté exclusive de M. Hervé Garnier.

Toute utilisation, reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et ecrite de l'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données, les images, les noms de domaine Racingfr-Online.com et Racingfr.net sont la proprieté exclusive de l'association Racingfr-Online.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces données et images par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Racingfr-Online est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2 - Informatique et liberté

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à l'association via notre forum www.racingfr.net.